Marque expirée - Marque en non vigueur

OVERCRAFT
nicolas mermoud
jean-luc diard

Numéro de dépôt :
3635554
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2019
OVERCRAFT de nicolas mermoud

Présentation de la marque OVERCRAFT

Déposée par voie électronique le 10 mars 2009 par nicolas mermoud et jean-luc diard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OVERCRAFT »

Les déposants sont nicolas mermoud domicilié(e) 2b avenue general de gaulle,74940 annecy le vieux - 74940 - France et jean-luc diard domicilié(e) 11 avenue d'albigny,74000 annecy - 74000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nicolas mermoud domicilié(e) 2b avenue general de gaulle,74940 annecy le vieux - 74940 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVERCRAFT est expirée depuis le 10 mars 2019.

nicolas mermoud a également déposé les autres marques suivantes : Mont-Blanc & Gastronomie , HUBBLE


nicolas mermoud - 2b avenue general de gaulle,74940 annecy le vieux - 74940 - France

jean-luc diard - 11 avenue d'albigny,74000 annecy - 74000 - France


nicolas mermoud - 2b avenue general de gaulle,74940 annecy le vieux - 74940 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 29 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607829 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-08-29

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Balles ou ballons de jeu ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).